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631 résultats pour "20"

Codes nomenclature

200290490080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1|kg6%200290492080d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %6%200290499580autres6%731100131510Récipients destinés à la pressurisation , en fer ou acier, destinés à certains types de véhicules aériens6%731100131580Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles6%731100132080autres6%731100138010autres6%731100138080Bouteilles rechargeables à haute pression, en acier, de tous diamètres et capacités, même filetées, remplies ou non d’une masse poreuse, quel que soit le revêtement ou le placage intérieur, quelles que soient la finition et la forme extérieures, avec ou sans vessie à gaz, munies ou non d’une valve, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, même fixées entre elles pour constituer un cadre de bouteilles6%731100138580autres6%870443910080neufs6%200912001080en emballages de 2|litres ou moins6%200912009080autres6%870443990080usagés6%200919910080d'une valeur n'excédant pas 30|€ par 100|kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30|% en poids6%200919911110en emballages de 2 litres ou moins6%200919911180en poudre6%200919911980autres6%200919919110autres6%200919919180en poudre6%200919919980autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

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