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127 résultats pour "11"

Codes nomenclature

200897120070ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas8%200899110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200899240030ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200850110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151321102080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%382499927980Mélange, contenant en poids : -du chlorure de tributylétain (CAS RN 1461-22-9) d'une pureté en poids de 80 % ou plus; -pas plus de 5 % de tétrabutylétain (CAS RN 1461-25-2), -pas plus de 6 % de dichlorure de dibutylétain (CAS RN 683-18-1), -pas plus de 11 % d'o-xylène (CAS RN 95-47-6), destiné à la production de chlorure de tributylétain utilisé comme catalyseur dans l'industrie pharmaceutique8%200850310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200899360020ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151329302080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%390690906080Dispersion aqueuse, contenant en poids: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 15|% d'éthanol et -|plus de 7|% mais n'excédant pas 11|%|d'un produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) avec un dérivé du glycérol8%200860110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%680421004080Fil d'acier utilisé pour le découpage en tranches et en plaquettes des semi-conducteurs: -recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n'excédant pas 55 μm, -d'un diamètre de fil de 23 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, -d'une résistance à la rupture de 11 N ou plus mais n'excédant pas 170 N8%200830310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%271012150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|12|118%271019150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|118%200860310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200830110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%271019992080Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de: - pas plus de 1 mg/kg de soufre; - plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; - plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 1208%2905399545802,5,7,10,11,14-Hexaoxa-1,6-distibabicyclo[4.4.4]tétradécane (CAS RN 29736-75-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus8%2933998060802-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-113924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la passoire Ø25cm en polypropylène, ne contenant ni polyamide, ni mélamine, originaire de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-113924100090

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1116116930000

Il s'agit d’un gant de travail en tricot. Le bout des doigts est enduit de matière plastique. Sur la paume, il y a une impression de petits points en matière plastique qui servent pour une meilleure prise en main (antidérapante). Composition: - Tricot (majorité de l'extérieur): polyamide - Matière plastique sur les bouts des doigts: polyuréthane - Petits points: PVC avec phtalates

BEBTIDT.50.020.1124203291000

Gant de travail en tricot, dont les doigts sont séparés des uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur un coté des doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique, et la longueur totale du gant est de 30 cm. Composition: - Tricot (55% de la surface): polyamide/polyester - Renfort: (45% de la surface): cuir

BEBTIDT.50.020.1134203291000

Gant de travail en tricot, dont tous les doigts sont séparés les uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur les doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique. Composition: - Tricot (48% de la surface): polyamide aromatique et fil métallique: presque pas visible) - Renfort: (52% de la surface): cuir

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI