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283 résultats pour "19"

Codes nomenclature

200820310080d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids8%840790801080Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: - de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, - de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon - de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou - de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 208%200891000010autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|198%200897000080Mélanges6%200893999080autres6%200893110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas6%200893991080en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon6%200897181180contenant des figues6%200893990080sans addition de sucre6%200893110020d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids6%200897180080autres6%200897169080autres6%200893939080autres6%200897161980contenant des pistaches6%200897161580contenant des noisettes6%200897181580contenant des noisettes6%200897181980contenant des pistaches6%200897189080autres6%200897320010autres6%200893931080en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.007.19368053000

Selon les informations fournies par le titulaire, il s’agit d’une éponge grattante à usage domestique, constituée de deux parties : - une partie abrasive composée d'une résine et de grains abrasifs d'origine naturelle ( coques de noix, amandes et pignons ), - une seconde partie en éponge cellulosique (100% végétale) constituée de cellulose régénérée, de fibres de renforcement en coton ou en lin, d'un sel retardateur de séchage et éventuellement d'un antifongique Les éponges peuvent être de couleurs, d'épaisseurs et/ou de tailles différentes.

BEBTID.T.313.1902402900000

Produit sous forme d’un rouleau constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans des feuilles de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigare.

BEBTID.T.313.1912402100000

Produit sous forme d’un rouleau constitué d’un mélange de tabac et de fleurs séchées de chanvre, muni d’une cape extérieure en tabac et d’un filtre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigarillo.

BEBTID.T.313.1922402900000

Cigarettes à base de succédanés de tabac, constituées exclusivement de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.313.1932402900000

Produit sous forme conique, constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille de papier à cigarettes, muni d'un filtre en carton et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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