Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

68 résultats pour "27"

Codes nomenclature

040410520080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040410540080excédant 27|%8%040410580080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040410620080excédant 27|%8%040410740080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040410760080excédant 27|%8%040410820080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040410840080excédant 27|%8%040490230080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040490290080excédant 27|%8%040490830080excédant 1,5|% mais n'excédant pas 27|%8%040490890080excédant 27|%8%040229110080Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500|g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%6%040229150010autres6%040229150080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg6%040229190080autres6%391731001080munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils6%040229910080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg6%040229990080autres6%391731002080destinés à certains types de véhicules aériens6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.2704203291000

Gant de protection en 100 % cuir naturel, avec serrage élastique, d’une longueur de 27 cm.

BEBTIDT.50.022.2714203291000

Gant de protection (anti-chaleur) avec extérieur en cuir naturel, doublé d’un intérieur en textile.

BEBTIDT.50.022.2726116102091

Gant de protection en textile tricoté, enduit partiellement de caoutchouc vulcanisé non durci et non cellulaire sur la paume, les entre-doigts et le bout des doigts, avec poignet élastique.

BEBTIDT.50.022.2736406909010

Guêtre en croûte naturelle de bovin, d’une hauteur de 30 cm, avec fermeture par lanières et boucles, destinée aux soudeurs.

BEBTIDT.50.022.2746116102091

Gant de protection en textile tricoté, enduit partiellement de caoutchouc vulcanisé non durci et non cellulaire sur la paume, les entre-doigts et le bout des doigts, avec poignet élastique.

Précédent3 / 4Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI