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Codes nomenclature

481820990080autres6%481830000080Nappes et serviettes de table6%481850000080Vêtements et accessoires du vêtement6%481890000080autres6%481890100080Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail6%481890900080autres6%530610309080autres6%530610301080Fils de lin (à l'exception des fils d'étoupe) mesurant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques) destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles6%481810000080Papier hygiénique6%481810100080d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25|g6%481810900080d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25|g6%481820000080Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains6%481820100080Mouchoirs et serviettes à démaquiller6%481820910010Essuie-mains6%481820910080en rouleaux6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.3623919908065

Film auto-adhésif en matière plastique, d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 400 µm, constitué de 6 couches : - une couche acrylique anti-rayures, d’épaisseur 3 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène) teint, d’épaisseur 25 µm, - une couche de colle d’assemblage, d’épaisseur 5 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène) teint, d’épaisseur 25 µm, - une couche acrylique adhésive autocollante, d’épaisseur 7 µm, et - une couche de protection amovible en poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur moyenne 25 µm, Le film est conditionné en rouleau de largeur (50,8 cm, 60,96 cm, 91,44 cm, 101,6 cm, 152,4 cm et 182,88 cm) variables. Le produit est destiné à être utilisé sur des vitrages automobiles.

BEBTIDT.50.022.3633919908065

Film auto-adhésif en matière plastique, d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 400 µm, constitué de 4 couches : - une couche acrylique anti-rayures, d’épaisseur 3 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène) teint, d’épaisseur 30 µm, - une couche adhésive autocollante, d’épaisseur 7 µm, et - une couche protecteur amovible, d’épaisseur moyenne 35 µm, Le film est conditionné en rouleau de largeur (50,8 cm, 60,96 cm, 91,44 cm, 101,6 cm, 152,4 cm et 182,88 cm) variables. Le produit est destiné à être utilisé sur des vitrages de bâtiments à des fins de décoration.

BEBTIDT.50.022.3643919908065

Film auto-adhésif en matière plastique, d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 400 µm, constitué de 7 couches : - une couche acrylique anti-rayures, d’épaisseur 3 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène), teint, d’épaisseur 25 µm, - une couche de colle d’assemblage, d’épaisseur 5 µm, - une couche métallique, d’épaisseur inférieure à 0,1 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur 25 µm, - une couche acrylique adhésive, d’épaisseur 7 µm, et - une couche protection amovible en poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur moyenne 25 µm, Le film est conditionné en rouleau de largeur (50,8 cm, 60,96 cm, 91,44 cm, 101,6 cm, 152,4 cm et 182,88 cm) variables. Le produit est destiné à être utilisé sur des vitrages automobiles.

BEBTIDT.50.022.3653919908065

Film auto-adhésif en matière plastique, d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 400 µm, constitué de 7 couches : - une couche anti-rayures, d’épaisseur 3 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur 75 µm, - une couche de colle d’assemblage, d’épaisseur 12 µm, - une couche métallique (métaux déposés par ionisation), d’épaisseur inférieure à 0,5 - 1 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur 25 µm, - une couche adhésive autocollante, d’épaisseur 20 µm, et - une couche de protection amovible en poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur moyenne 25 µm, Le film est conditionné en rouleau de largeur (50,8 cm, 60,96 cm, 91,44 cm, 101,6 cm, 152,4 cm et 182,88 cm) variables. Le produit est destiné à être utilisé sur des vitrages de bâtiments.

BEBTIDT.50.022.3663919908065

Film auto-adhésif en matière plastique, d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 400 µm, constitué de 7 couches : - une couche acrylique anti-rayures, d’épaisseur 3 µm, - une couche de poly(téréphtalate d'éthylène), teint, d’épaisseur 25 µm, - une couche de colle d’assemblage, d’épaisseur 5 µm - une couche absorbant les rayons infrarouges, constituée d’oxyde d'étain et d’oxyde d’indium dopés à l'antimoine, épaisseur 2 µm, - une seconde couche de poly(téréphtalate d'éthylène), d’épaisseur 25 µm, - une couche adhésive autocollante, d’épaisseur moyenne 7 µm, et - une couche protecteur amovible, d’épaisseur moyenne 25 µm. Le film est conditionné en rouleau de largeur (50,8 cm, 60,96 cm, 91,44 cm, 101,6 cm, 152,4 cm et 182,88 cm) variables. Le produit est destiné à être utilisé comme film solaire sur des vitrages de bâtiments.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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