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Codes nomenclature

442090990080autres6%442090991080Bois sous forme de grumes ou billes équarries avec un simple traitement de surface, sculpté ou finement fileté ou peint, sans valeur ajoutée significative et aucune modification substantielle de forme6%442090999080autres6%520526001080Fil simple de coton brut blanc - dont la longueur moyenne des fibres est égale ou supérieure à 36,5 mm, - produit par le procédé de filature compact à anneaux avec compression pneumatique, - présentant une résistance à la déchirure de 26,5 cN/tex (conformément à la norme ISO 2062:2009, à une vitesse de 5 000 mm/min)6%520527001080Fil simple de coton brut blanc - dont la longueur moyenne des fibres est égale ou supérieure à 36,5 mm, - produit par le procédé de filature compact à anneaux avec compression pneumatique, - présentant une résistance à la déchirure de 26,5 cN/tex (conformément à la norme ISO 2062:2009, à une vitesse de 5 000 mm/min)6%520527009080autres6%720310000080Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer6%720390000080autres6%520526009080autres6%390110100080Polyéthylène linéaire6%390110105080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C6%390110106080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min6%390110109080autre6%390110900080autre6%390110903080Granulés de polyéthylène contenant en poids 10|% ou plus mais pas plus de 25|% de cuivre6%390110909080autre6%390120100080Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958|ou plus à 23|°C, contenant: -|50|mg/kg ou moins d'aluminium, -|2|mg/kg ou moins de calcium, -|2|mg/kg ou moins de chrome, -|2|mg/kg ou moins de fer, -|2|mg/kg ou moins de nickel, -|2|mg/kg ou moins de titane, -|8|mg/kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné6%390120900080autres6%390140003080Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 20|% en poids de copolymère, -|un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16|kg) de 0,7|g /10|min. mais n'excédant pas 0,9|g /10|min., et -|une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm³ utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples6%390140005080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.94218069090

Produit composé de mûres fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les mûres enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.022.94018069090

Produit composé de fraises fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les fraises enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.022.94118069090

Produit composé de framboises fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les framboises enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.009.9474421999999

Ouvrage en bois non monté, se présentant sous la forme d’un château décoratif, doté d’une rampe intégrée, de dimensions 60 cm x 27 cm x 30 cm et comportant un motif imprimé représentant le logo de la marque. Le produit est fabriqué à partir de planches de bois stratifié de bouleau et de tremble d’une épaisseur de 0,5 cm. Le produit est un accessoire destiné à équiper une cage à lapins. Il offre un endroit sûr où le lapin peut se reposer, faire de l'exercice ou jouer.

BEBTIDT.50.009.9484421999999

Ouvrage en bois non monté, sous forme d’un château décoratif, doté d’une rampe intégrée, de dimensions 30 cm x 30 cm x 54 cm et comportant un motif imprimé représentant le logo de la marque. Le produit est fabriqué à partir de planches de bois stratifié de bouleau et de tremble d’une épaisseur de 0,5 cm. Le produit est un accessoire destiné à équiper une cage à lapins. Il offre un endroit sûr où le lapin peut se reposer, faire de l'exercice ou jouer.

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