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Codes nomenclature

850132006580Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor8%850151004580Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 400 W mais n'excédant pas 750 W (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor8%850152207080Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 750 W mais n'excédant pas 1,8 kW (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor8%850760002680Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) avec : -une longueur de 670 mm ou plus, mais n'excédant pas 882 mm, -une largeur de 390 mm ou plus, mais n'excédant pas 655 mm, -une hauteur de 110 mm ou plus, mais n'excédant pas 155 mm, -un poids de 60 kg ou plus, mais n'excédant pas 165 kg, et -une puissance de 11 300 Wh ou plus, mais n'excédant pas 29 360 Wh8%851220002580Composant électrique avec une LED intégrée, placé dans un boîtier ABS, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de 11 V ou plus mais n'excédant pas 15 V, -de forme circulaire, -équipé de 2 terminaux, -un diamètre extérieur du boîtier de 36 mm ou plus mais n’excédant pas 42,5 mm, -une tension à la diode de 42 V ou plus mais n'excédant pas 48 V et -un ampérage de 55 mA ou plus mais n'excédant pas 65 mA8%853650070080Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11|A8%870880993080Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant : -un revêtement chromé, -un diamètre de 11 mm ou plus, mais n'excédant pas 28 mm, -une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance8%870894998080Ensemble brut d'engrenage à vis, constitué d'un moyeu en acier au carbone (GB/T 699 grade 25 ou DIN EN 10277 grade 11SMn30) et d'un anneau en polyamide moulé 6/12 avec : -d'un diamètre extérieur de 97,35 mm ou plus, mais n'excédant pas 102,65 mm, -un diamètre intérieur de 27,91 mm ou plus, mais n'excédant pas 27,93 mm, -une hauteur de 11,75 mm ou plus, mais n'excédant pas 12,00 mm pour le moyeu, -une hauteur totale de 16,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 18,00 mm8%940592001080Parties des articles des n!o!$ |9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, destinées à des aéronefs civils8%940599001080Parties des articles du n!o!|9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, en métaux communs, destinées à des aéronefs civils8%151190192080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200897320020ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200899110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200899240030ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200899360020ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200941922080Jus d'ananas: -|non obtenu à partir de concentré, -|du genre Ananas, -|d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11|mais n'excédant pas 16, destiné à la fabrication de jus de fruits8%271012150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|12|118%271019150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|118%271019992080Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de: - pas plus de 1 mg/kg de soufre; - plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; - plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 1208%2905399545802,5,7,10,11,14-Hexaoxa-1,6-distibabicyclo[4.4.4]tétradécane (CAS RN 29736-75-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-113924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la passoire Ø25cm en polypropylène, ne contenant ni polyamide, ni mélamine, originaire de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-113924100090

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1116116930000

Il s'agit d’un gant de travail en tricot. Le bout des doigts est enduit de matière plastique. Sur la paume, il y a une impression de petits points en matière plastique qui servent pour une meilleure prise en main (antidérapante). Composition: - Tricot (majorité de l'extérieur): polyamide - Matière plastique sur les bouts des doigts: polyuréthane - Petits points: PVC avec phtalates

BEBTIDT.50.020.1124203291000

Gant de travail en tricot, dont les doigts sont séparés des uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur un coté des doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique, et la longueur totale du gant est de 30 cm. Composition: - Tricot (55% de la surface): polyamide/polyester - Renfort: (45% de la surface): cuir

BEBTIDT.50.020.1134203291000

Gant de travail en tricot, dont tous les doigts sont séparés les uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur les doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique. Composition: - Tricot (48% de la surface): polyamide aromatique et fil métallique: presque pas visible) - Renfort: (52% de la surface): cuir

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI