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Codes nomenclature

392062193880Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12|µm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35|nm8%392062197080Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux avec : -une épaisseur de 35 µm ou plus mais n'excédant pas 75 µm, -une résistance à la traction de 40 MPa ou plus dans le sens machine et de 200 Mpa ou plus dans le sens transversal, -un allongement à la rupture de 400 % ou plus dans le sens machine et de 30 % ou plus dans le sens transversal, -un retrait thermique (dans l'eau à 90 °C/10s) dans le sens machine de 0,49 % ou plus mais n'excédant pas 0,51 %, -un retrait thermique dynamique (entre 55 °C et 70 °C) dans le sens transversal n'excédant pas 20 points de pourcentage, -une transmission de la lumière de 85 % ou plus, -un ratio de "haze" (diffusion de la lumière) n'excédant pas 6 %, -une tension superficielle de 38 mN/m ou plus, -une densité de 1,30 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 1,34 g/cm³, -une durée de stockage déclarée par le fabricant d'au moins 12 mois8%721090809280revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium ou un alliage magnésium-zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%071040009180en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm8%230990414110Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|%8%721061003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%721230003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%722699303080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%760711907510Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores8%530610100080titrant 833,3|décitex ou plus (n'excédant pas 12|numéros métriques)8%230990311110Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 %8%721250613080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%530610300080titrant moins de 833,3|décitex mais pas moins de 277,8|décitex (excédant 12|numéros métriques mais n'excédant pas 36|numéros métriques)8%721250901480revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud avec du magnésium ou un alliage magnésium-zinc, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%200290200080d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12|% mais inférieure ou égale à 20|%8%540220000780Fils de filaments haute ténacité en polyester : -avec une torsion finale en Z, -d'une densité linéaire de 100 dtex ou plus, mais n'excédant pas 4 000 dtex, -d'une ténacité moyenne minimale de 64 cN/tex, -d'un allongement à la rupture de 12 % ou plus, mais n'excédant pas 28 %, -avec un rétrécissement à 98 °C de 0 % ou plus, mais n'excédant pas 3,5 %, -enroulés sur le tube de teinture perforé avec 0,9 kg de fils ou plus prêts pour la teinture8%12Section XII — CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES8%721041003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%721049003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites8%850132006580Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-123924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la cuillère en matière plastique, ne contenant ni mélamine, ni polyamide, en provenance de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1257308909890

Il s’agit de clips de fixation en acier galvanisé assurant le maintien d'une clôture métallique avec un poteau. Des encoches prévues sur le poteau métallique (pas compris dans le RTC) permettent aux clips de fixer le panneau de clôture sur le poteau. Ils sont disponibles en 3 coloris: vert, noir, gris anthracite.

BEBTIDT.50.013.12421069098

Préparation alimentaire sous forme solide, présentant la couleur du beurre, composée d’un mélange de matière grasse végétale non hydrogéné et de matière grasse butyrique, conditionnée dans une boîte cartonnée de 10 kg. Le produit est destiné à la préparation de produits de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie.

BEBTIDT.50.011.12395049080

Jeu de société pour 3 à 5 joueurs, présenté dans une boîte composée de 5 tables en carton, 44 pièces représentant de la monnaie et 56 cartes « personnages et événements ». Les différentes instructions sur les cartes « événements » permettent aux joueurs de réaliser des actions pour gagner des cartes « personnages » et des pièces de monnaie. La partie prend fin lorsque l’un des joueurs possède 25 pièces.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI