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93 résultats pour "87"

Codes nomenclature

853890912080Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 878%840732000080d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$36%840732100080d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 125|cm$36%840732900080d'une cylindrée excédant 125|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$36%840733000080d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$36%840733200080d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$36%840733201080Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: -de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, -de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon -de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou -de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 206%840733209080autres6%840733800080d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$36%840733801080Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: -de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, -de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon -de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou -de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 206%840733802080Moteur à combustion interne, neuf, à allumage par étincelle, à cylindre unique, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 490 mm (longueur) x 390 mm (largeur) x 590 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 22 kW et 35 kW, -équipé d'un arbre de sortie d'un diamètre aux extrémités de 30 mm et d'une inclinaison de 6 degrés (± 1 degré), -équipé ou non d'un démarreur, d'un boîtier de commande des gaz, d'un fil de bougie, d'une rampe d'alimentation en carbutant et d'un injecteur, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires6%840733803080Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 40 kW et 86 kW, -équipé ou non d'un arbre à cames en tête,d'un démarreur, de fils de bougies, d'une rampe d'alimentation et d'injecteurs, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires6%840733809080autres6%840734000080d'une cylindrée excédant 1|000|cm$36%840734100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87056%840734101080Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes : -d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³, -d'une puissance de 95 kW mais n'excédant pas 135 kW, -d'un poids maximal de 120 kg, destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°87036%840734109080autres6%840734300010autres6%840734300080usagés6%840734910010neufs, d'une cylindrée6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.8743926400000

Tirelire figurative représentant le personnage Stitch, d'une hauteur de 18 centimètres, fabriquée en PVC résistant pour assurer durabilité et robustesse à l'usage. Le produit est conditionné dans une boîte adaptée garantissant sa protection lors du transport et du stockage. Conforme aux normes en vigueur pour les articles décoratifs en matière plastique. Cet article remplit une double fonction : objet décoratif et tirelire pour la conservation de pièces de monnaie. Il est à un usage domestique, il convient aussi bien aux collectionneurs qu'aux enfants dans le cadre de l'apprentissage de l'épargne, sous surveillance d'un adulte.

BEBTIDT.50.022.8716307909899

Sac pour déchets de jardin, tissé avec des lames de polypropylène (monofilaments) dont la largeur est d'environ 2 mm. Deux poignées pour le transport sont fixées sur le haut du sac et deux autres sur le bord inférieur afin de facilité son déplacement lors des travaux de jardinage. Une bande de plastique est fournie pour être glissée dans le bord supérieur pour une meilleur stabilité du produit. Les dimensions de cette poubelle de jardin sont 67x76 cm pour une capacité de 270L.

BEBTID.T.308.8701518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé de polyomérisation par traitement plasma de l’huile de tournesol. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

BEBTID.T.308.8711518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé d’oligomérisation par traitement plasma de l’huile de colza. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

BEBTID.T.305.87385437090

Appareillage d’enregistrement et de synchronisation de données de signalisation ferroviaire, placé dans une locomotive lors de voyages tests. Ces enregistrements (vidéos et données de signalisation synchronisées) sont affichés pour être analysés par des experts afin de contrôler les lignes ferroviaires. Il est composé d’un laptop avec un software spécifique pour synchroniser les données vidéos fournies par deux caméras incluses dans l’appareillage (une pour filmer la voie ferrée et l’autre pour filmer le tableau de bord de la locomotive) et les données de signalisation collectées par un boîtier de contrôle électronique optionnel (non présenté et faisant l’objet d’un classement séparé réf. D.T.305.876.), de divers câbles et commutateurs permettant de relier ces éléments, une ou plusieurs valises industrielles sur mesure prévues pour le transport de l'appareillage.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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