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Codes nomenclature

390140006080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min6%390140009080autres6%392010230080Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20|micromètres ou plus mais n'excédant pas 40|micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés6%392010240080Feuilles étirables, non imprimées6%392010241080destinés à certains types de véhicules aériens6%392010249080autres6%392010250080autres6%392010250580destinés à certains types de véhicules aériens6%392010259080autres6%392010281080destinés à certains types de véhicules aériens6%392010289980autres6%442011000010Statuettes et autres objets d'ornement6%442011000080en bois tropicaux6%442011100080en bois tropicaux visés à la note complémentaire|2|du présent chapitre6%442011101080faits à la main6%442011109080autres6%442011900080autres6%442019000080autres6%442090000080autres6%442090100080Bois marquetés et bois incrustés6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.94218069090

Produit composé de mûres fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les mûres enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.022.94018069090

Produit composé de fraises fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les fraises enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.022.94118069090

Produit composé de framboises fraîches surgelées, enrobées d'une couche au chocolat blanc et d’une couche au chocolat au lait. Les deux chocolats sont élaborés à partir de beurre de cacao, de sucre, de poudre de lait entier et de matières grasses de lait, avec un émulsifiant (lécithines de soja) et un arôme naturel de vanille. Les framboises enrobées de chocolat sont conditionnées en sachet plastique de 100 g.

BEBTIDT.50.009.9474421999999

Ouvrage en bois non monté, se présentant sous la forme d’un château décoratif, doté d’une rampe intégrée, de dimensions 60 cm x 27 cm x 30 cm et comportant un motif imprimé représentant le logo de la marque. Le produit est fabriqué à partir de planches de bois stratifié de bouleau et de tremble d’une épaisseur de 0,5 cm. Le produit est un accessoire destiné à équiper une cage à lapins. Il offre un endroit sûr où le lapin peut se reposer, faire de l'exercice ou jouer.

BEBTIDT.50.009.9484421999999

Ouvrage en bois non monté, sous forme d’un château décoratif, doté d’une rampe intégrée, de dimensions 30 cm x 30 cm x 54 cm et comportant un motif imprimé représentant le logo de la marque. Le produit est fabriqué à partir de planches de bois stratifié de bouleau et de tremble d’une épaisseur de 0,5 cm. Le produit est un accessoire destiné à équiper une cage à lapins. Il offre un endroit sûr où le lapin peut se reposer, faire de l'exercice ou jouer.

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