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Codes nomenclature

760711907680destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile8%760711907780autres8%760711907880autres8%760711907980autres8%760900003080Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments8%16Section XVI — MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES8%840991005580Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant: -de forme cylindrique, -fabriqué en acier inoxydable, -comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, -présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute,8%841330802080Pompe à eau électrique assurant les fonctions du circuit d'eau même lorsque le moteur est temporairement coupé, caractérisée par une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, présentant : -une pression de capacité de 0,75 bar à 3 800 tr/min, -une décharge de 12 l/min, -avec ou sans câble de connexion et connecteur, et -un support de fixation, à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 878%841459353080Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec : -une unité de commande, -un onduleur MOSFET, -une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum, -pour température ambiante comprise entre - 40 °C et 80 °C, destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides8%841459354080Soufflante électrique servant à refroidir le module de batterie, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un ventilateur électrique centrifuge, -un connecteur, -un boîtier en plastique, -avec ou sans unité de commande du moteur électrique du ventilateur, destinée à la production de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques8%841590004580Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments8%841899907080Condenseur d'appareils ménagers, constitant en un type d'échangeur de chaleur, entièrement en aluminium A3102, A3003, A4045 ou A4343, constitué de deux tuyaux verticaux et, disposés horizontalement et en parallèle, 16 tubes plats avec : -un tuyau vertical avec tubes d'entrée et de sortie, -une largeur de 297 mm ou plus, mais n'excédant pas 373 mm, -une hauteur de 154 mm ou plus, mais n'excédant pas 158 mm, -une profondeur de 17 mm ou plus, mais n'excédant pas 23 mm, -une tolérance de planéité inférieure à 2 mm pour le faisceau d'ailettes à l'intérieur du noyau du condenseur, -un poids de 224 g ou plus, mais n'excédant pas 283 g8%845210110080Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65|€8%845210190080autres8%410150300080salés verts6%410150500080séchés ou salés secs6%410150900080autres6%410120300080salés verts6%850432001080destinés à des aéronefs civils6%410120800080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.1689405990090

Support (profilé en aluminium) pour deux rubans LED (non inclus dans le RTC) avec encoches travaillées sur le profilé pour maintenir le driver (non inclus dans le RTC). Il est intégré dans un luminaire et mesure 528 mm de long pour 43 mm de large.

BEBTIDT.50.015.1697320109090

Ressort à lame simple, en acier inoxydable (norme 304 SUS), de 42,3 mm de large, pour maintenir le spot LED encastré dans un plafond. Il est formé à froid.

BEBTIDT.50.015.1677318190090

Tige filetée creuse M8x100 en acier, permettant de fixer le flexible d’une lampe LED au boîtier de commande tout en laissant passer le câble d’alimentation.

FRBTIFR-BTI-2019-168693924900090

Panier de douche, de forme triangulaire, en matières plastiques, destiné à être fixé dans l’encoignure d'une cabine de douche, par un système de ventouses munies de molettes de serrage. Ce panier est pourvu d'un système d'écoulement de l'eau, sous la forme de petits trous situés dans l'alignement des rebords du panier, ce qui permet aux articles d’hygiène ou de toilette d'être supportés sans retenue d'eau. Dimensions : 25 x 25 x 7 cm

FRBTIFR-BTI-2019-168517310291000

Boîte en fer blanc (TIN), vide, pour thé ou tisane. Cet article est présenté avec différents décors. Il dispose d’un couvercle basculant, non amovible, avec une poignée. La marque et la composition du contenu avec le pourcentage des différents ingrédients, sont mentionnées sur la boîte. Les dimensions sont de 12x12 centimètres, pour une épaisseur de parois de 0,25 millimètre.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI