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Codes nomenclature

390290906580Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d'une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 398%390920001080Mélange de polymères contenant, en poids: -|60|% ou plus mais pas plus de 75|%, de résine de mélamine (CAS|RN|9003-08-1), -|15|% ou plus mais pas plus de 25|%, de silice (CAS|RN|14808-60-7|ou 60676-86-0), -|5|% ou plus mais pas plus de 15|%, de cellulose (CAS|RN|9004-34-6), et -|1|% ou plus mais pas plus de 15|%, de résine phénolique (CAS|RN|25917-04-8)8%390950903080Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau8%391990803380Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60|μm ou plus mais n'excédant pas 70|μm et d'une largeur de plus de 1|245|mm mais n'excédant pas 1|255|mm8%392043109280Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm, et contenant 30|parts ou plus mais pas plus de 40|parts de plastifiant pour 100|parts de poly(chlorure de vinyle)8%401031000080Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 180|cm8%401032000080Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60|cm mais n'excédant pas 180|cm8%081290981980autres6%853650150080rotatifs6%853641100080pour une intensité n'excédant pas 2|A6%853641101080destinés à certains types de véhicules aériens6%040320493680autres6%190190993380d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 70|%6%190190993680autres6%841480221080destinés à des aéronefs civils6%841480222080Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes: -|un flux de 4,5|l/min mais pas plus de 12|l/min, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 14|W, et -|une surpression n'excédant pas 400|hPa (0,4|bar) d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles6%210690984280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 996%210690984380autres6%040520308080autres6%841480229080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.010.60568042100

Forets-couronnes sous forme de tube cylindrique en acier, comportant à l’extrémité des segments ou une couronne en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%). L’extrémité travaillante est lisse sans encoche avant la fixation de l’abrasive et l’autre extrémité est muni d’un embout de fixation. Diamètre variable de 12 mm à 1000 mm et longueur variable de 110 mm à 3000 mm en fonction du type de tube. Ils sont destinés à découper (carotter) des disques dans différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, asphalte, etc.).

BEBTIDT.50.010.60868042100

Couronne en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%), destinée à être fixée sur la périphérie d’un tube cylindrique métallique (foret) pour découper (carotter) des disques dans différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, asphalte, etc.). Diamètre allant de 12 mm à 50 mm en fonction du type de tube.

BEBTIDT.50.010.60468042100

Câble diamanté en acier carbone ou acier inoxydable de diamètre entre 8 et 17 mm, sur lequel sont fixées des perles composées de poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (5 %), destiné à découper du béton armé.

BEBTIDT.50.010.60682023900

Ébauche de disque en acier carbone avec alésage central, comportant à la périphérie (partie travaillante) des formes de dents (non coupantes) où seront fixés ultérieurement des segments en poudre agglomérée métal avec diamant synthétique, en cermet ou en carbure de tungstène. Diamètre variable de 105 mm à 2200 mm et épaisseur variable de 1,6 mm à 10 mm en fonction du type de disque.

BEBTIDT.50.010.60773269098

Article sous forme d’un cylindre creux en acier utilisé dans le forage, comportant un embout de fixation à 6 pans pour machine de forage et à l’autre extrémité une partie pour la fixation ultérieure de segments abrasifs (en poudre agglomérée métal avec diamant synthétique, en cermet ou en carbure de tungstène) ou de dents. Diamètre variable de 10 mm à 1000 mm et longueur variable de 110 mm à 3000 mm en fonction du type de cylindre.

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