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Codes nomenclature

220710001180Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN153768%2935909050804,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)8%220710001980autres8%020725100080présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes|80|%"8%220710009080autres8%310510001080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids, ne contenant ni phosphore ni potassium8%040520900080d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75|% mais inférieure à 80|%8%310510005080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%010229210010d'un poids excédant 80|kg mais n'excédant pas 160|kg8%310520104080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 3% en poids ou plus mais de moins de 6% en poids8%100119001280Blé dur avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 80, - d'un maximum de 20,0 % grains mitadinés, - d'un maximum de 10,0 % d 'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0 % de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0 % de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 5,0 % de grains fusariés et/ou mouchetés, d'un maximum de 0,5 % de grains germés, - d'un maximum de 1,0 % d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 2508%310551001080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de moins de 3% en poids8%310551003080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids8%310551004080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 9% en poids ou plus mais de moins de 10,40% en poids8%230990965110Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés8%390729205080Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre: -|présentant une température de transition vitreuse de 210|°C ou plus, -|d'un poids moléculaire |moyen (pm) égal ou supérieur à 35|000, mais n'excédant pas 80|000 -|avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2|mais n'excédant pas 0,6|dl/gramme8%220800000080Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80|%|vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses8%310590205080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids8%220890911080obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne8%160249300080contenant en poids 40|% ou plus mais moins de 80|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.017.8088539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 2 700 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.017.8098539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 4 000 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.011.8079403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

BEBTIDT.50.011.8089403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) mesure : 40 x 48 x 22.5 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 64 % et le lave-mains 36 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains).

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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