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Codes nomenclature

020629913380de bison6%020629913580autres6%220860990080excédant 2|l6%020629915180de bison6%020629915980autres6%040150319080Lait6%040291510080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg6%040291590080autres6%040150310080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l6%040291910080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg6%040291990080autres6%310210120080En solution aqueuse, contenant au moins 31,8|% mais n'excédant pas 33,2|% en poids d'urée6%040299310080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5|kg6%040299390080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.016.4524819500000

Coffret de présentation, fait de carton, recouvert de papier décoratif à des fins d’exposition. L’article contient une cale intérieure en carton moulée servant à maintenir plusieurs produits cosmétiques.

BEBTIDT.50.011.45138249992

Préparation chimique, sous forme d’un liquide huileux, composée notamment de cannabidiol (CBD) en solution dans une huile végétale et présentée en vrac. La préparation est impropre à la consommation humaine. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45229072900

Produit chimique organique, sous forme d’une poudre cristallisée, de couleur blanchâtre, composé de cannabidiol (CBD) techniquement pur (plus de 98 %), issu de la plante de cannabis (Cannabis Sativa L.) et présenté en vrac. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45313019000

Résine de cannabis (Cannabis sativa L.), sous forme d’une masse pâteuse, de couleur brune, riche en cannabinoïdes dont notamment le cannabidiol (CBD), présentée en vrac. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45413021970

Extrait de la plante de cannabis (Cannabis Sativa L.), sous forme solide, de couleur jaune-orange, composé principalement de cannabidiol (CBD) et présenté en vrac. Le produit contient moins de 0,2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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