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853641109080autres6%841480281080destinés à des aéronefs civils6%841480289080autres6%040520108080autres6%401031001080Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 876%401031009080autres6%853641900080pour une intensité excédant 2|A6%853641901080destinés à certains types de véhicules aériens6%853641904010autres6%480255151080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255159080autres6%853641904080Relais de puissance présentant: -une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique, -un courant de charge de 3 A ou plus mais n'excédant pas 16 A, -une bobine de tension de 5 V ou plus mais n'excédant pas 24 V, et -dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 15,6 mm6%480255251080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255259080autres6%040520301080en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1|kg6%853641906080Relais de puissance muni d'une fonction permettant de connecter ou de déconnecter en toute sécurité le circuit de charge et/ou d'alimentation de batteries 48 V, placé dans un boîtier en plastique, comprenant: -un capteur de courant 50 A/400 V, -un fusible de haute tension MILD 70 V/300 A, -avec ou sans câble de raccordement, destiné à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques6%081290981180Pamplemousses et pomélos, finement broyés6%853641908980autre6%853650190080autres6%040320493380d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 70|%6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.010.60568042100

Forets-couronnes sous forme de tube cylindrique en acier, comportant à l’extrémité des segments ou une couronne en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%). L’extrémité travaillante est lisse sans encoche avant la fixation de l’abrasive et l’autre extrémité est muni d’un embout de fixation. Diamètre variable de 12 mm à 1000 mm et longueur variable de 110 mm à 3000 mm en fonction du type de tube. Ils sont destinés à découper (carotter) des disques dans différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, asphalte, etc.).

BEBTIDT.50.010.60868042100

Couronne en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%), destinée à être fixée sur la périphérie d’un tube cylindrique métallique (foret) pour découper (carotter) des disques dans différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, asphalte, etc.). Diamètre allant de 12 mm à 50 mm en fonction du type de tube.

BEBTIDT.50.010.60468042100

Câble diamanté en acier carbone ou acier inoxydable de diamètre entre 8 et 17 mm, sur lequel sont fixées des perles composées de poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (5 %), destiné à découper du béton armé.

BEBTIDT.50.010.60682023900

Ébauche de disque en acier carbone avec alésage central, comportant à la périphérie (partie travaillante) des formes de dents (non coupantes) où seront fixés ultérieurement des segments en poudre agglomérée métal avec diamant synthétique, en cermet ou en carbure de tungstène. Diamètre variable de 105 mm à 2200 mm et épaisseur variable de 1,6 mm à 10 mm en fonction du type de disque.

BEBTIDT.50.010.60773269098

Article sous forme d’un cylindre creux en acier utilisé dans le forage, comportant un embout de fixation à 6 pans pour machine de forage et à l’autre extrémité une partie pour la fixation ultérieure de segments abrasifs (en poudre agglomérée métal avec diamant synthétique, en cermet ou en carbure de tungstène) ou de dents. Diamètre variable de 10 mm à 1000 mm et longueur variable de 110 mm à 3000 mm en fonction du type de cylindre.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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