Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

190 résultats pour "51"

Codes nomenclature

2918999025803-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle|(CAS|RN|117428-51-0)82%292221003080Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)82%2933599532805-Chloro-3-nitropyrazolo[1,5-a]pyrimidine (CAS RN 1363380-51-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus82%2934999022804-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus82%854232310080dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512|Mbits82%854232610080dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512|Mbits82%290519002080Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)81%291899906380Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique (acide glycidique-BMC) Numéro CAS 25547-51-781%2920190030802,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)81%293369803880Tris({[1,1'-biph2nyl]-4-yl})-1,3,5-triazine (CAS RN 31274-51-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus81%2933998003804-formyl-5-méthoxy-7-méthyl-1H-indole-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1481631-51-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus81%2933998041805-(4'-Bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS|RN|124750-51-2)81%320417005780Colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0) et préparations à base de celui-ci contenant 50 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 1381%290389203080rel-(1R,2R,5R,6S,9R,10S)-1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (CAS RN 134237-51-7)80%320419007880Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids80%382499929080Acide 1,2-benzènedicarboxylique, esters de di-C6-10-alkyle (CAS RN 68515-51-5)80%391190111080Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène) (CAS RN 25135-51-7 et CAS RN 25154-01-2), sous l’une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, ne contenant pas plus de 20 % d’additifs en poids80%292419001080Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium(CAS RN 58374-69-9)80%760711907510Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores80%854449910080Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51|mm80%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTID.T.309.5133926909790

Ouvrage en matière plastique, constitué de parties emboîtables de style lego, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Les parties du produit sont destinées à être utilisées pour réaliser des revêtements de passage à niveau (couche de surface), directement en contact avec les usagers tels que des véhicules, des cyclistes, des piétons, etc.

BEBTID.T.309.5143926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme de caniveau à double étage, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit sert à couvrir et protéger des câbles électriques des infrastructures ferroviaires, de la voirie et du secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5153921909000

Dalle (couvercle) en matière plastique, de forme rectangulaire, composée principalement de plastiques thermodurcissables, produite par un processus de compactage à très haute pression (non alvéolaires) de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5163926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme d’un caniveau, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5174004000000

Assortiment constitué: - de granulés de couleur noire, de formes irrégulières, constitués de caoutchouc (100% de butyl) provenant de déchets de production de pneumatiques et - d’une colle naturelle non toxique (biosourcée à 95%). Ce produit est utilisé pour l’élaboration de sous-couches acoustiques des sols.

Précédent7 / 10Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI