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020220308310destinée à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020230108310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020230508310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020230904310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020230907580destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020629913710destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%020629916110destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)79%281810112080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde): -92 % ou plus d'oxyde d'aluminium, et -8 % ou moins d'oxyde de magnésium79%281810912080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS|RN|1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS|RN|12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde): -|92|% ou plus, mais moins de 98,5|% d'oxyde d'aluminium,| -|2|% (± 1,5|%) d'oxyde de magnésium, -|1|% (± 0,6|%) d'oxyde d'yttrium, et -|soit 3|% (± 2,2|%) d'oxyde de lanthane -|soit 2|% (± 1,2|%) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme, et constitué pour moins de 50|% de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10|mm79%281810913080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde) : -92 % ou plus, mais pas plus de 94 % d'oxyde d'aluminium, et -8 % (± 1 %) d'oxyde de magnésium79%292800905080Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5|% mais pas plus de 36,5|% de sel disodique de l'acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS|RN|133986-51-3)79%293499901180Solution aqueuse d'acide désoxyribonucléique d(P-thio)(T-G-A-C-T-G-T-G-A-A-C-G-T-T-C-G-A-G-A-T-G-A) (CAS RN 937402-51-2) contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oligodéoxynucléotide79%382499969180Mélange, sous forme de granulés, contenant en poids: - 49 % ou plus mais pas plus de 50 % de polysulfures, bis[3-(triéthoxysilyl)propyl] (CAS RN 211519-85-6), et - 50 % ou plus mais pas plus de 51 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4), dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,60 mm est égal à 75 % ou plus en poids, mais dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,25 mm n’excède pas 10 % (conformément à la méthode ASTM D1511)79%870894996080Barre de torsion faisant partie de la colonne de direction, en acier allié au carbone (SAE J1268, grade 5160H à la composition chimique modifiée de la teneur en carbone de 0,53 ou plus, mais n'excédant pas 0,56), présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance à la torsion de l'arbre de 2,5 Nm/degré ou plus mais n'excédant pas 2,7 Nm/degré, -une longueur de 107,75 mm ou plus mais n'excédant pas 108,25 mm, -un diamètre extérieur de 6,38 mm ou plus mais n'excédant pas 6,42 mm, -deux cannelures mâles à 18 dents aux deux extrémités de l'arbre d'un diamètre maximal de 6,70 mm ou plus mais n'excédant pas 6,85 mm, servant d'interface pour insérer les arbres d'entrée et de sortie d'accouplement, -une surface intégralement grenaillée, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction de véhicules79%320500002080Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2) -65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)78%320500003080Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1) -65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)78%392062197080Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux avec : -une épaisseur de 35 µm ou plus mais n'excédant pas 75 µm, -une résistance à la traction de 40 MPa ou plus dans le sens machine et de 200 Mpa ou plus dans le sens transversal, -un allongement à la rupture de 400 % ou plus dans le sens machine et de 30 % ou plus dans le sens transversal, -un retrait thermique (dans l'eau à 90 °C/10s) dans le sens machine de 0,49 % ou plus mais n'excédant pas 0,51 %, -un retrait thermique dynamique (entre 55 °C et 70 °C) dans le sens transversal n'excédant pas 20 points de pourcentage, -une transmission de la lumière de 85 % ou plus, -un ratio de "haze" (diffusion de la lumière) n'excédant pas 6 %, -une tension superficielle de 38 mN/m ou plus, -une densité de 1,30 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 1,34 g/cm³, -une durée de stockage déclarée par le fabricant d'au moins 12 mois78%390729206380Préparation contenant en poids -5 % ou plus mais pas plus de 15 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) et -85 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5)77%390729207380Préparation contenant en poids -23 % ou plus mais pas plus de 36 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du bis(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle) (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5), -4 % ou plus mais pas plus de 20 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6), -25 % ou plus mais pas plus de 30 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2'-((3-méthyl-4-((4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo)phényl)imino)bis(éthanol) (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) et -15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3)77%840991006380Culasse pour moteur à quatre cylindres comportant 10 noyaux, en alliage d’aluminium EN AC-45500, présentant les caractéristiques suivantes: — aucun autre composant, — une dureté de 90 HB ou plus, — des défauts de moulage d’une dimension maximale de 0,4 mm et limités à 10 défauts par cm², — un espacement des bras de dendrite dans la chambre de combustion n’excédant pas 25 μm, — une double enveloppe de refroidissement, — un poids de 14 kg ou plus, mais n’excédant pas 19 kg, — une longueur de 460 mm ou plus mais n’excédant pas 510 mm, — une hauteur de 260 mm ou plus, mais n'excédant pas 286 mm, et — une largeur de 140 mm, mais n’excédant pas 150 mm77%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTID.T.309.5133926909790

Ouvrage en matière plastique, constitué de parties emboîtables de style lego, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Les parties du produit sont destinées à être utilisées pour réaliser des revêtements de passage à niveau (couche de surface), directement en contact avec les usagers tels que des véhicules, des cyclistes, des piétons, etc.

BEBTID.T.309.5143926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme de caniveau à double étage, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit sert à couvrir et protéger des câbles électriques des infrastructures ferroviaires, de la voirie et du secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5153921909000

Dalle (couvercle) en matière plastique, de forme rectangulaire, composée principalement de plastiques thermodurcissables, produite par un processus de compactage à très haute pression (non alvéolaires) de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5163926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme d’un caniveau, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5174004000000

Assortiment constitué: - de granulés de couleur noire, de formes irrégulières, constitués de caoutchouc (100% de butyl) provenant de déchets de production de pneumatiques et - d’une colle naturelle non toxique (biosourcée à 95%). Ce produit est utilisé pour l’élaboration de sous-couches acoustiques des sols.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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