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Codes nomenclature

200969900080autres6%200969902080utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces6%200969908080autres6%850110105080Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles : -composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures6%200979301080en poudre6%200979309080autres6%850110106080Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant : -un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré, -avec ou sans balais, -avec ou sans unité de contrôle électronique, -avec ou sans capteur à effet Hall, -d'une tension nominale de 8 V ou plus, mais sans dépasser 16 V, -d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 W, et -avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, -destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures6%200989501080en poudre6%200989509080autres6%760711907580d’une épaisseur de 0,03 mm ou plus mais inférieure à 0,2 mm, sans couches intérieures en autres matières, en rouleaux ou en bandes enroulées6%760711907610d'une épaisseur de 0.2 mm6%760711907620sans couches intérieures en autres matières6%760711907680destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile6%760711907780autres6%760711907880autres6%760711907980autres6%850110109080autres6%870192100080Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues6%870192900080autres6%870191100080Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.18830024900

Produit immunologique vétérinaire injectable contenant comme principe actif un analogue du facteur de libération des gonadotrophines (GnRH) conjugué à l'anatoxine diphtérique, formulé dans une solution aqueuse stérile sans huile minérale avec un adjuvant DEAE-Dextran et un conservateur chlorocrésol. Son mécanisme d'action repose sur la stimulation du système immunitaire de l'animal par l'administration de deux doses espacées d'au moins quatre semaines, induisant la production d'anticorps neutralisants dirigés contre le GnRH endogène et bloquant ainsi l'axe hypothalamo-hypophyso-gonadique. Le produit est indiqué pour la réduction de l'odeur de verrat, notamment par la diminution de la production d'hormones sexuelles et de la capacité de reproduction chez les porcs mâles, et pour la suppression de l'œstrus chez les truies destinées à l'abattage.

FRBTIFR-BTI-2019-181929403208000

Étagère de douche à suspendre, en acier inoxydable, destinée à ranger des produits d’hygiène de type gel douche ou shampoing sur deux niveaux. L’article est doté d’un crochet de suspension et permet de ranger des produits sur deux étagères en fil rond. Ses dimensions sont les suivantes : - Hauteur : 47 cm ; - Largeur : 25 cm ; - Epaisseur : 11 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-182579405109890

Appareil électrique d’éclairage, se présentant sous la forme d’une lampe destinée à être vissée au mur, avec une structure métallique. L’appareil fonctionne branché sur secteur. Il est présenté pour la vente au détail sans ampoule. Il dispose, dans la structure métallique, d’une plante artificielle. La plante est collée dans un récipient en bois avec des cailloux. Le récipient en bois est vissé en dessous à la structure métallique.

FRBTIFR-BTI-2019-182565609000000

Objet de décoration composé d’une structure sur pied fabriqué à partir de cordes et d’un pot en verre à l’intérieur.

FRBTIFR-BTI-2019-182709503009990

Lot de deux ballons gonflables pour enfants en polyisoprène. Les ballons gonflables sont destinés aux enfants de huit ans et plus. Ils sont munis d’un embout de gonflage en matière plastique intégrant une ampoule à diode électroluminescente (LED) et un bouton-poussoir pour les dégonfler. Ils sont constitués de polyisoprène, un caoutchouc fabriqué à partir du latex d'hévéa. Ils sont conditionnés dans un emballage en matière plastique. L’enfant souffle dans le ballon à travers l’embout de gonflage. Le gonflage du ballon se termine une fois que l’enfant s’arrête de souffler. L’enfant peut alors allumer et éteindre l’ampoule à LED en tournant l’embout servant ainsi d’interrupteur. En appuyant sur le bouton-poussoir, le ballon se dégonfle.

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