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283 résultats pour "19"

Codes nomenclature

200899310080Fruits tropicaux6%200899340080autres6%200899341080Figues6%200899349080autres6%200899360010autres6%200899360020ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas6%200899360080Fruits tropicaux6%200899370080autres6%200899371080Figues6%200899379080autres6%200899380010autres6%200899380080Fruits tropicaux6%200899400080autres6%200899401080Figues6%200899409080autres6%200899410010sans addition d'alcool6%200899410020avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1|kg6%200899410080Gingembre6%200899430080Raisins6%200899431080en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.007.19368053000

Selon les informations fournies par le titulaire, il s’agit d’une éponge grattante à usage domestique, constituée de deux parties : - une partie abrasive composée d'une résine et de grains abrasifs d'origine naturelle ( coques de noix, amandes et pignons ), - une seconde partie en éponge cellulosique (100% végétale) constituée de cellulose régénérée, de fibres de renforcement en coton ou en lin, d'un sel retardateur de séchage et éventuellement d'un antifongique Les éponges peuvent être de couleurs, d'épaisseurs et/ou de tailles différentes.

BEBTID.T.313.1902402900000

Produit sous forme d’un rouleau constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans des feuilles de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigare.

BEBTID.T.313.1912402100000

Produit sous forme d’un rouleau constitué d’un mélange de tabac et de fleurs séchées de chanvre, muni d’une cape extérieure en tabac et d’un filtre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigarillo.

BEBTID.T.313.1922402900000

Cigarettes à base de succédanés de tabac, constituées exclusivement de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.313.1932402900000

Produit sous forme conique, constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille de papier à cigarettes, muni d'un filtre en carton et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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