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Codes nomenclature

721123809780enroulés, recuits (appelés «plaques noires»)6%721123809980autres6%880623001080civils6%880623009080autres6%160232301080Viande de poulet en boîte; poulet séché effiloché; riz gluant au poulet6%880694009080autres6%841111001080destinés à des aéronefs civils6%721491101080Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire6%721491109080autres6%841111002080destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou ayant été construits dans la Communauté6%721491901080Barres et tiges d'armature du béton, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges d'armature du béton à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire6%721491909080autres6%841111009080autres6%721499100080du type utilisé pour armature pour béton6%721499101080Barres et tiges, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, à l’exclusion des barres et tiges à haute tenue à la fatigue et des autres produits longs, comme les barres de section circulaire6%721499109080autres6%721499310010autres, de section circulaire d'un diamètre6%721499310080égal ou supérieur à 80|mm6%721499390080inférieur à 80|mm6%721499500080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.019.2523802900090

Produit se présentant sous la forme d'une poudre ou de granules de couleur blanche à blanc cassé, composé exclusivement de perlite expansée (100%), conditionné dans des sacs en papier ou en big bag. Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration (utilisé pour filtrer les liquides).

BEBTIDT.50.014.2509505900000

Petites étoiles en bois (Peuplier) pailletées pour l’ornementation d’une table de fête. Elles ont une hauteur de 1,5 cm.

BEBTID.T.316.25469031000

Pièces en graphite (rotor) obtenues par différentes opérations : graphitisation entre 2000 °C à 3000 °C, imprégnation d’aluminium et de zinc entre 700 °C à 800 °C, traitement thermique dans un four, tournage et fraisage pour obtenir la forme finale. Ces rotors sont utilisés lors de l’affinage de l’aluminium (unités de dégazage) car ils sont résistants à des températures élevées allant de 1500 °C ou plus.

BEBTID.T.316.25569031000

Pièces en graphite (stator) obtenues par différentes opérations : graphitisation entre 2000 °C à 3000 °C, imprégnation d’aluminium et de zinc entre 700 °C à 800 °C, traitement thermique dans un four, tournage et fraisage pour obtenir la forme finale. Ces stators sont utilisés lors de l’affinage de l’aluminium (unités de dégazage) car ils sont résistants à des températures élevées allant de 1500 °C ou plus.

BEBTID.T.316.25669031000

Pièces en graphite (arbre) obtenues par différentes opérations : graphitisation entre 2000 °C à 3000 °C, imprégnation d’aluminium et de zinc entre 700 °C à 800 °C, traitement thermique dans un four, tournage et fraisage pour obtenir la forme finale. Ces arbres sont utilisés lors de l’affinage de l’aluminium (unités de dégazage) car ils sont résistants à des températures élevées allant de 1500 °C ou plus.

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RTC

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