Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

328 résultats pour "40"

Codes nomenclature

382763003980autres6%382763004010contenant des hydrofluorocarbures non saturés6%382763004080R452A [contenant 59% de pentafluoroéthane (HFC-125), 30% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 11% de difluorométhane (HFC-32)]6%382763004980autres6%382763009010autres6%382763009080R417A [contenant 50% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 46,6% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 3,4% d’isobutane]6%382763009980autres6%480254001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480254009080autres6%480255250080d'un poids au mètre carré de 60|g ou plus mais inférieur à 75|g6%480255251080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255259080autres6%480255300080d'un poids au mètre carré de 75|g ou plus mais inférieur à 80|g6%480255301080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255309080autres6%480255900080d'un poids au mètre carré de 80|g ou plus6%480255901080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255909080autres6%480256200080dont un côté mesure 297|mm et l'autre mesure 210|mm (format|A4)6%480256800080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.40023025000

Son, provenant de la mouture du pois jaune après extraction partielle des lipides, des protéines et de l’amidon, constitué principalement de substances fibreuses et d’amidon. Il est conditionné en sacs en papier multicouches de 15 kg nets ou en big bag de 400 kg.

BEBTIDT.50.015.40111082000

Produit extrait de racines de chicorée, se présentant sous la forme d’une poudre granulée blanche, composé d’inuline, de fructose, de glucose et de saccharose.  Le produit est conditionné en sacs en papier multicouches de 20 kg nets ou en big bags de 900 kg.

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.310.4009504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 50 cartes avec 4 troubles psychologiques. Un des joueurs pose des questions aux autres joueurs afin de deviner le trouble que les autres imitent. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leur imitation des troubles.

BEBTID.T.310.4019504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 220 cartes avec 440 thèmes, 1 plateau de jeu, 17 tuiles représentant des lettres et 1 sablier. En fonction du thème (par exemple les capitale, les voitures,…) écrit sur la carte choisie, les joueurs devront écrire un mot qui correspond au thème avec les lettres sur le plateau le tout pendant un laps de temps donné par le sablier. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leurs mots trouvés.

Précédent9 / 17Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI