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1 résultats pour "0106490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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010649000080Autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-034470106490000

Insectes vivants non soumis à CDC (certificat de capacité) et non protégés par la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), de type mantes, coléoptères, orthoptères, diptères, phasmes, lépidoptères, non dangereux et non invasifs destinés à être collectionnés comme nouveau animaux de compagnie ou à être présentés au public.

FRBTIFR-BTI-2021-034480106900090

Autres animaux vivants, de type arachnides (araignées véritables), non soumis à CDC (certificat de capacité) et non soumis à la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), non dangereux et non invasifs, destinés à être collectionnés comme nouveaux animaux de compagnie.

FRBTIFR-BTI-2019-165020906190000

Bâtons de cannelle de l’espèce Cinnamomum cassia.

FR-RTC-2016-0002470506900000

Poudre obtenue à partir d'os de bœuf, n'ayant fait l'objet d'aucun ajout et destinée à l'alimentation animale.

FR-PRO-2012-0045080906190000

CANNELLE COUPÉE EN MORCEAUX ET SÉCHÉE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI