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Codes nomenclature

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL8%392119007580Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes: -absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, -épaisseur totale de 8 μm ou plus mais n'excédant pas 50 μm, -largeur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm, -longueur supérieure à 200 m mais n'excédant pas 8 000 m, -taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm, -stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d'une épaisseur de 50 à 200 μm, -enduit ou non d'un agent de surface, -revêtu ou non d'une couche de céramique d'une épaisseur de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces, -revêtu ou non d'une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d'une épaisseur de 0,5 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces8%760900004080Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 878%780191001080contenant en poids 0,02|% d'argent et destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)8%780199100080contenant en poids 0,02|% ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre)8%810196002080Fils en tungstène -|contenant 99,95|% en poids ou plus de tungstène et -|dont le diamètre maximal de la section transversale n'excède pas 1,02|mm8%841590006080Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de: -connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, -d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg8%850790313080Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion, en rouleaux, constitué d'un film microporeux monocouche en polypropylène ou d'un film microporeux triple couche en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes: -une absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, -une épaisseur totale de 8 µm ou plus, mais n'excédant pas 40 µm, -une largeur de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 900 mm -une longueur de 200 m ou plus, mais n'excédant pas 8 000 m, -une taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm, -recouvert ou non de surfactant, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche de céramique d'une épaisseur minimale de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche adhésive , de type PVdf ou assimilé d'une épaisseur minimale de 0,5 μm d'épaisseur ou plus mais n'excédant pas 5 μm8%988002000080relevant du chapitre 028%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-08144-024014900000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la bouillotte, la bouteille fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-0227742029219

Pochette plate, de forme rectangulaire, à surface extérieure majoritairement composée de matière plastique (toile enduite). L’article comporte une ouverture complète sur le dessus et peut se porter à la main ou peut être utilisé glissé à l’intérieur d’un autre sac. Le produit est un organiseur amovible pour sac à main, souple, destiné à être inséré à l'intérieur d'un sac afin d'en optimiser le rangement et l'organisation. Le produit est fabriqué industriellement en atelier et est présenté dans un pochon de protection, sans boîte. Composition: 63 % PVC (toile enduite) surface extérieure 22 % toile textile 50 % polyester 50 % coton 15 % cuir

FRBTIFR-BTI-2026-024312804291000

Gaz rare composé d’hélium sous pression, présenté dans des bouteilles métalliques non réutilisables, prêtes à l’emploi pour le gonflage de ballons, conditionné pour la vente au détail en cinq tailles de bouteilles différentes selon la contenance d'hélium.

FRBTIFR-BTI-2026-026869031808000

Mesureur de champ pour le pointage des antennes terrestres et satellites ou caméra. Caractéristiques : - possibilité de sauvegarde sur clé USB - mesureur de champs DVB-S2/S_DVB-T2/T_DVCB-C -H265 - bip sonore de réception. - écran LCD de contrôle. - sortie HDMI pour visualisation. - adaptateur secteur + batterie fournis. - sacoche de transport avec caoutchouc. - haut parleur intégré. - satellites préprogrammés. Poids 1kg.

FRBTIFR-BTI-2026-026878544492000

Câble isolé pour l’électricité, dépourvu de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications. Il s’agit d’un câble de liaison numérique constitué par une gaine extérieure ( LSZH RAL 10) comprenant un drain de masse en cuivre étamé et 4 paires de fils conducteurs torsadé de cuivre solide ( AWG23) protégé par un ruban aluminium et de polyester. Chaque fil de cuivre est gainé individuellement par un isolant en polyéthylène et chaque paire de fils torsadés est écranté par un ruban d'aluminium et de polyester à titre de blindage. Ce câble blindé gainé paire à paire associé à un blindage général utilisé en environnement résidentiel dispose d'un bande passante allant jusqu'a 2.2 Ghz sur la paire 7/8. Il permet la transmission de signaux haute fréquence tel que le DVB-S/S2. La tension d’utilisation est inférieure à 48 V.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI