Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0204225010"

Codes nomenclature

020422501080de l'espèce ovine domestique6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0084920904220010

Piment pulvérisé sec

FR-RTC-2015-0000080904220010

Piment du genre Capsicum annuum, séché et broyé, se présentant sous la forme d’une fine poudre rouge, conditionné pour la vente au détail dans un étui de 100 gr contenu dans une boîte cartonnée.

FR-RTC-2013-1667590904220010

Piment (Capsicum anuum) broyé de couleur brun orangé, à usage d'épice dans les produits d'origine animale, sauces..., conditionné en packs de 10 ou 25 sachets hermétiques de 25 g ou 50 g.

FR-PRO-2012-0011930904220010

POUDRE DE PIMENT D'ESPELETTE, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET DE 30 GRS. LE PIMENT D'ESPELETTE EST UN PIMENT DOUX DE L'ESPÈCE "CAPSICUM ANNUUM".

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI