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1 résultats pour "0206490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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020649000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-034470106490000

Insectes vivants non soumis à CDC (certificat de capacité) et non protégés par la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), de type mantes, coléoptères, orthoptères, diptères, phasmes, lépidoptères, non dangereux et non invasifs destinés à être collectionnés comme nouveau animaux de compagnie ou à être présentés au public.

FRBTIFR-BTI-2019-165020906190000

Bâtons de cannelle de l’espèce Cinnamomum cassia.

FR-RTC-2016-0007600207430000

Foie gras de canard n'ayant subi aucune préparation, présenté à l'état frais et conditionné pour la vente au détail dans une barquette en emballage sous-vide.

FR-RTC-2016-0002470506900000

Poudre obtenue à partir d'os de bœuf, n'ayant fait l'objet d'aucun ajout et destinée à l'alimentation animale.

FR-PRO-2012-0045080906190000

CANNELLE COUPÉE EN MORCEAUX ET SÉCHÉE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI