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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0007560210993990

Magret de canard du Sud Ouest, fumé, tranché et reconstitué. Conditionné sous vide.

FR-RTC-2016-0007580210993990

Magret de canard du Sud-Ouest fumé au bois de hêtre. Conditionné sous vide.

FRFR-RTC-2013-1589310210993990

Friandises pour chiens se présentant sous la forme de petits cubes très secs composés uniquement de morceaux de poitrine de canard séchés, propres à l'alimentation humaine, et conditionnées pour la vente au détail.

FRFR-RTC-2013-1589510210993990

Friandises pour chats se présentant sous la forme de petits cubes très secs composés uniquement de poitrine de poulet séchée, propres à l'alimentation humaine, et conditionnées pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2026-048130910993900

Préparation alimentaire à base de thym principalement et d’eucalyptus et aromatisée au citron, destinée à la préparation de boissons chaudes de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en boite contenant 25 sachets en coton pour un poids de 37,5 grammes.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI