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1 résultats pour "0210999010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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021099901080des espèces porcine et bovine domestiques6%
FR-RTC-2017-0044360210999010

Viande de bœuf cuite et déshydratée, sous forme de poudre, additionnée d’un extrait de romarin, destinée à aromatiser diverses préparations dans l’industrie alimentaire (alimentation humaine et animale).

FRBTIFR-BTI-2024-040470910999100

Autres épices, non broyées ni pulvérisées présentées sous forme de baies de nom vernaculaire tena adam (nom scientifique ruta chalepensis), destinées à un usage culinaire sucrée ou salé, conditionné pour la vente au détail en sacs de 30 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-075210910999100

Graines de cumin noir (Nigella sativa), entières et séchées, à usage alimentaire comme épice, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 50 g, 100 g, 400 g ou 1 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-089870910999100

Graines à ensemencer de l’espèce aneth (Anethum graveolens), conditionnées pour la vente au détail dans un kit comprenant un sachet de 9 graines à ensemencer, un flyer, un sachet de nutriments, une capsule en bioplastique contenant du substrat composé de fibre de coco et de tourbe pour un poids de 50g.

FRBTIFR-BTI-2020-063040910999100

Graines de cumin noir, entières et séchées, conditionnées en sachet de 50 g, 100 g, 400 g ou 1 kg.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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