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1 résultats pour "0307600000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

030760000080Escargots, autres que de mer6%
FR-PRO-2010-0029940307600000

FARINE D'ESCARGOTS, AUTRES QUE DE MER, DESTINÉE A L'ALIMENTATION HUMAINE.

FRBTIFR-BTI-2022-056530907100000

Clous de girofle séchés remplissant une enveloppe en coton utilisée comme produit décoratif à mettre dans les placards afin d’apporter une odeur aux vêtements, conditionnés pour la vente au détail en pochon "senteur" en forme d'oiseau (environ 15,4 x 8,6 cm environ).

FRBTIFR-BTI-2022-045790807200000

Mélange de fruits composé de noix de coco, mangue, ananas et papaye et purée mangue/passion, conditionné pour la vente au détail en barquette comprenant 5 compartiments.

FRBTIFR-BTI-2017-086320507900000

Cornes torréfiées bovines sous forme de poudre, utilisées comme engrais.

FR-RTC-2016-0044760507900000

Cornes de bovins ayant subi un simple découpage (autre qu'en forme) destinées à la confection de manches de couteaux.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI