Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "0307910000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

030791000010autres6%
030791000080vivants, frais ou réfrigérés6%
FRBTIFR-BTI-2025-042590304970000

Tronçon de raie, de la famille des rajidés, de l’espèce leucoraja ocellata ou leucoraja, sans peau, pelé, ébarbé, congelé, d’un poids allant de 160 à 200 g, conditionné pour la vente au détail en carton de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2022-056530907100000

Clous de girofle séchés remplissant une enveloppe en coton utilisée comme produit décoratif à mettre dans les placards afin d’apporter une odeur aux vêtements, conditionnés pour la vente au détail en pochon "senteur" en forme d'oiseau (environ 15,4 x 8,6 cm environ).

FRBTIFR-BTI-2021-0871603079100

Bigorneaux cuits sous atmosphère modifiée, réfrigérés, destinés à la consommation humaine, conditionnés pour la vente au détail en barquette de 2kg.

FRBTIFR-BTI-2019-115000307710010

Couteaux (Ensis siliqua) vivants destiné à la consommation humaine.

FRBTIFR-BTI-2017-086320507900000

Cornes torréfiées bovines sous forme de poudre, utilisées comme engrais.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI