Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0402109900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

040210990080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-175700402109900

Poudre de lait écrémé, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, destinée à entrer dans la fabrication de fromage fondu, et conditionnée en sac de 10 à 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2020-027940403109900

Yoghourt sucré au lait entier, infusé à la gousse de vanille, conditionné pour la vente au détail en pot individuel d’une contenance de 125 g.

FRBTIFR-BTI-2020-028160403109900

Yoghourt aromatisé à la vanille, conditionné pour la vente au détail en pot d’une contenance de 500 ml ou 1 kg.

FRFR-PRO-2012-0077610402101900

Poudre de lait 0% conditionnée en sac de 25kg

FRBTIFR-BTI-2023-0558504021099

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’une poudre, à base de lait écrémé et sucre, d’une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destinée à la production industrielle, conditionnée en sac de 20 ou 25 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI