Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "0403909100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

040390910010autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait6%
040390910080n'excédant pas 3|%6%
FR-E4-2008-0032360403909100

LAIT AROMATISE EMPRESURE AU CHOCOLAT CONDITIONNE EN EMBALLAGES DE 4X125G.

FR-E4-2005-0014620403909100

PREPARATION ALIMENTAIRE A L'ETAT PATEUX SE MANGEANT A LA CUILLERE, A BASE DE LAIT, AROMATISE AU PRUNEAU, D'UNE TENEUR EN MATIERE GRASSE N'EXCEDANT PAS 3%, ADDITIONNEE DE SUCRE ET OBTENUE PAR FERMENTATION LACTIQUE GRACE A L'ACTION DU BIFIDUS, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL EN PACK DE 4 POTS DE 150G.

FR-E4-2005-0014600403909100

PREPARATION ALIMENTAIRE A L'ETAT PATEUX SE MANGEANT A LA CUILLERE, A BASE DE LAIT, AROMATISEE AUX FRUITS, D'UNE TENEUR EN MATIERE GRASSES DU LAIT N'EXCEDANT PAS 3%, ADDITIONNEE DE SUCRE ET OBTENUE PAR FERMENTATION LACTIQUE GRACE A L'ACTION DU BIFIDUS. CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL EN 4 POTS DE 150G (2 POTS AROMATISES A LA CONFITURE DE FRAMBOISE ET 2 POTS AROMATISES A LA CONFITURE DE POIRE).

FRBTIFR-BTI-2022-074510403209100

Yoghourt à boire pour enfant, aromatisé à la fraise, se présentant sous forme liquide, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 3 %, conditionné pour la vente au détail en bouteille plastique d’une contenance de 170 g vendu en lot de 4.

FRBTIFR-BTI-2022-074520403209100

Yoghourt à boire pour enfant, aromatisé à la vanille, se présentant sous forme liquide, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 3 %, conditionné pour la vente au détail en bouteille plastique d’une contenance de 170g vendu en lot de 4.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI