Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "04069021"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-021660404902100

Autre produit laitier, à base de lactosérum et de lait écrémé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur crème à jaune clair. Ce produit, destiné à entrer dans la composition de produits alimentaires, est conditionné en sac de 25 kg ou en big bag.

FRBTIFR-BTI-2021-021590404902100

Autre produit laitier, à base d’un concentré de protéines de lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants et d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur crème à jaune clair. Ce produit est destiné à entrer dans la composition de produits alimentaires. Il est conditionné en sac de 20 kg ou en big bag.

FRBTIFR-BTI-2018-007260404902100

Produit consistant en composants naturels du lait, se présentant sous forme de poudre, sans addition de sucre et d'une teneur en matière grasse inférieure à 1,5%.

FR-RTC-2016-004334-010406901800

Fromage à pâte mi-dure : tête de moine, présenté avec un ustensile en matière plastique, destiné à être réutilisé dans le temps, constitué d'un axe et d'une partie coupante, du type girolle/pirouette, pour racler le fromage en fines lamelles sous forme de rosettes. Le tout est conditionné pour la vente au détail dans une cloche en plastique, destinée à être jetée après utilisation. Ce RTC ne reprend que le fromage, l'ustensile en plastique faisant l'objet d'un classement séparé.

BED.T.301.70204049021

Produit constituée d’un mélange de lait écrémé en poudre et de perméat de lactosérum, avec une teneur en protéines dans la matière sèche lactique non grasse inférieure à 34 %, une teneur en matières grasses n'excédant pas 1,5%, une humidité inférieure à 5 % et conditionnée en sacs multi-plis de 25 kg. Le produit n'est pas conforme aux normes figurant au Codex Alimentarius (CODEX STAN 207-1999).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI