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1 résultats pour "0505"

Codes nomenclature

670100000080Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o|0505|et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-050536116102091

Paire de gants de protection, à cinq doigts, confectionnés en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyamide et polyéthylène), enduit sur la paume et le dessus des doigts de caoutchouc synthétique (polybutadiène-co-acylonitrile) non alvéolaire et perceptible à l’œil nu. L'étoffe de bonneterie au niveau du poignet présente un tricotage élastiqué. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que la maintenance ou l’industrie automobile par exemple. L’article est conditionné par paires dans un sachet, par lot de 12 dans un sachet ou bien par lot de 48 dans un carton.

FRBTIFR-BTI-2025-050516116102091

Gant de protection, à cinq doigts, couvrant le poignet, confectionné majoritairement en bonneterie chinée (coton, polyéthylène, polyester et élasthanne) enduite de caoutchouc non alvéolaire (61,3%), en tissu stratifié (32,3%) et en bonneterie non enduite (6,4%). L'enduction perceptible à l'œil nu, non alvéolaire, est en caoutchouc synthétique. La bonneterie est en coton, polyamide, polyéthylène, polyester et élasthanne. Le tissu stratifié est constitué d'une mousse et d'un autre tissu en polyester et polyéthylène. Poids de la bonneterie enduite de caoutchouc : 1144g/m² L’article est conditionné individuellement dans un sachet, par lot de 6 dans un sachet ou bien par lot de 48 dans un carton.

FRBTIFR-BTI-2025-050576307909899

Article textile confectionné en tissu de fibres naturelles (60% coton) et de fibres synthétiques (40% polyester), se présentant sous la forme d’un pochon de forme rectangulaire. Ce pochon est doté d’un lien coulissant permettant de le fermer et de le porter, et comporte un motif en forme de tête de lapin et de carottes. L’article existe en plusieurs modèles avec différentes couleurs. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur. Dimensions : 22 x 24 cm. Poids : 30 gr.

FRBTIFR-BTI-2025-050524015190000

Accessoire du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci (polyacrylonitrile-co-butadiène), de type gant de protection à cinq doigts, dont la surface intérieure comporte des fibres de coton dispersées. Cet article n'est pas des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire. Il est conditionné dans un emballage plastique transparent.

FRBTIFR-BTI-2025-0505516024930

Préparation de viande, à base de porc de l'espèce porcine domestique, cuite, congelée, présentée sous forme d’une farce prête à l’emploi pour accompagner des plats à base de viande, contenant plus de 20 % de viande, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 1 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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