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1 résultats pour "0506900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

050690000080autres6%
FR-RTC-2016-0002470506900000

Poudre obtenue à partir d'os de bœuf, n'ayant fait l'objet d'aucun ajout et destinée à l'alimentation animale.

FRBTIFR-BTI-2017-086320507900000

Cornes torréfiées bovines sous forme de poudre, utilisées comme engrais.

FR-RTC-2016-0044760507900000

Cornes de bovins ayant subi un simple découpage (autre qu'en forme) destinées à la confection de manches de couteaux.

FRBTIFR-BTI-2026-032328506900000

Couvercle en aluminium équipé d'un terminal positif, d'un diaphragme et d'adhésif noir. Le couvercle est destiné à refermer le boitier ou godet d'une cellule lithium-ion prismatique.

FRBTIFR-BTI-2026-032338506900000

Godet prismatique en aluminium sans couvercle et avec fond spécifique, servant d'enveloppe pour une pile électrique. Il contiendra les constituants nécessaires à l'utilisation/fonctionnement correct de la pile.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI