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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0510356039290

Article textile non confectionné, de nontissé de fibres naturelles (51,5% cellulose), et de fibres synthétiques (48,5% polyester), de type lingettes de nettoyage, se présentant sous la forme d'une feuille de forme rectangulaire et repliée sur elle-même. Cette lingette de nettoyage est dotée de 2 faces, une face de couleur blanche, et une face de couleur bleue. Les fibres textiles synthétiques sont prédominantes et visibles uniquement sur la face blanche, et les fibres de cellulose sont uniquement présentes sur la face bleue. Le poids est supérieur à 25 g/m², mais n'excède pas 70 g/m². La matière textile n’est ni enduite ni recouverte. L’article est conditionné pour la vente au détail à l’importation dans un sachet plastique. Dimensions : 42 cm x 30 cm. Poids : 65 g/m².

FRBTIFR-BTI-2025-0510040149000

Article d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci, de type bouillotte à eau. Le produit d'une capacité de 2L est marqué d'un logo Eléphant sur la surface et se ferme au moyen d'un bouchon à visser. Le produit est conditionné dans un sachet en polypropylène recyclé, disponible à la vente dans les coloris beige, rose ou vert. Le présent RTC s'applique aux modèles vendus sans housse en textile.

FRBTIFR-BTI-2025-0510139249000

Article d'hygiène ou de toilette en matière plastique, de type bouillotte à eau. Le produit d'une capacité de 2L est composé de polychlorure de vinyle (PVC). Un logo éléphant figure sur la surface. La bouillotte se ferme au moyen d'un bouchon à visser. Le produit est conditionné dans un sachet en matière plastique, disponible à la vente dans les coloris beige, rose ou vert. Le présent RTC s'applique aux modèles vendus sans housse en textile.

FRBTIFR-BTI-2025-051066306220000

Ouvrage confectionné en tissu de fibres synthétiques, se présentant sous la forme d'un auvent pour tente de toit. L'ouvrage est conditionné en kit dans une housse en textile. Le contient : - 1 toile d'annexe en tissé de polyester enduit de polyuréthane (polyester - 85%, polyuréthanne - 15%) - 1 tapis de sol (PVC - 80%, polyester - 20%) - 2 mâts en aluminium - des arceaux en aluminium ou fibres de verre - 4 sardines en acier non inoxydable Le produit permet d'isoler thermiquement et d'agrandir l'espace de vie d'une tente de toit. Il est doté de trois parois rétractables et reste toujours ouvert du côté du véhicule. L'auvent se fixe au sol à l'aide de sardines. Le produit permet d'obtenir entre 4 m² et 10 m² de surface protégée.

FRBTIFR-BTI-2025-051097326200090

Ouvrages en fils d’acier (autre qu’inoxydable) recourbé, se présentant sous la forme d’accessoires de blocage, munis de poignées en acrylonitrile butadiène styrène – 100%. Articles conçus pour bloquer les disques sur les bras de musculation qui se fixent sur un rack pour que le poids ne tombe pas. Accessoires importés dans des cartons, avec 12 lots de 2 articles par carton, emballés dans des sachets plastiques.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI