Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "0604"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-060408516101100

Chauffe-eau instantané conçu pour être utilisé avec une piscine d’une contenance allant jusqu’à 12 m³. Il doit être relié à un système de filtration (non repris dans ce RTC) grâce à une connexion 32 mm, pour augmenter la température de l’eau de 3°C. L’appareil est conçu pour réchauffer une eau d’une température initiale de 17°C. Il est équipé d’un câble d’alimentation, de résistances électriques, d’un détecteur de niveau d’eau et d’une double protection thermique consistant en un thermostat (38°C) et un fusible (70°C), d’un coupe circuit en cas d’inclinaison et d’un disjoncteur intégré sur la prise. Sa puissance est de 3 kw.

FRBTIFR-BTI-2025-060449405119090

Appareil d’éclairage électrique à LED, se présentant sous la forme d’une applique en forme de hublot, destinée à être installée au mur (montage en saillie) pour l’éclairage intérieur ou extérieur (sous abris) de locaux. Il est composé des éléments suivants : - un corps en aluminium ; - un diffuseur en matière plastique (polycarbonate) ; - un driver inclus ; - un détecteur de luminosité et de présence (selon les modèles). Les dimensions de l’appareil sont les suivantes : 250 x 250 x 63 mm ou 300 x 300 x 63 mm (selon les modèles) ; Ses caractéristiques sont les suivantes : - tension d’alimentation : 220-240 Volts ; - puissance : 15 ou 25 Watts (selon les modèles) ; - flux lumineux : 1550 ou 2550 lumens (selon les modèles) ; - température de couleur : 3000 kelvins ; Il est conditionné dans une boîte.

FRBTIFR-BTI-2025-060499405990090

Accessoire collerette pour luminaire, de couleur noir et doré. Élément décoratif et fonctionnel destiné à être monté sur un luminaire. Sert de finition esthétique autour de la source lumineuse et contribue à la diffusion de la lumière. Le produit est en aluminium. Dimensions : 53 x 53 x 22,5 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-060459405990090

Accessoire pour hublot à LED, en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2025-060479405423990

Appareil d’éclairage extérieur à LED, sous la forme d’un tête de mat à LED. Le boitier est en aluminium et l’optique est en polycarbonate.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI