Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "0704"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-070407610909095

Pièce détachée constituant un élément d’un garde-corps métallique destiné à la protection des toitures non accessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. Elle se présente sous la forme d’un élément de fixation composé d’un corps principal formant une patte de maintien incurvée, associé à une pièce allongée servant de support de serrage. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2025-0704919019091

Préparation alimentaire à base d’eau et de farine de konjac, se présentant sous forme de vermicelles gélatineux, conditionnée pour la vente au détail en sachet individuel d’un poids net égoutté de 160 grammes et d'un poids net total de 250 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-070417610909095

Pièce détachée constituant un élément d’un garde-corps métallique destiné à la protection des toitures non accessibles au public, principalement sur des bâtiments industriels ou des logements collectifs. Elle se présente sous la forme d’un élément de fixation composé d’un corps principal formant une patte de maintien incurvée, associé à une pièce allongée servant de support de serrage. La pièce est entièrement réalisée en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2025-0704810062098

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun), non étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur / largeur égal ou supérieur à 3, conditionné pour la vente au détail en boite cartonnée d’un poids de 500 g.

FRBTIFR-BTI-2025-0704317011490

Sucre de canne, présenté à l’état solide en poudre destiné à l’alimentation humaine et conditionné pour la vente au détail en paquet de 500 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI