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1 résultats pour "0704101090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

070410109080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-009790704109000

Feuilles fraîches de brocolis porteuses de mildiou, destinées à la recherche.

FRBTIFR-BTI-2019-113520904110090

Poivre long rouge entier, du genre piper, conditionné en sac de 5 kg.

FR-RTC-2013-1610831704101090

Gomme à mâcher se présentant sous la forme d'une dragée de couleur bleue, à base de sucres, aromatisée à la barbe à papa, et conditionnée pour la vente au détail par 5 dans un paquet. Ce produit comporte une teneur en saccharose, y compris le sucre inverti, inférieure à 60%.

FR-RTC-2013-1618031704101090

GOMME A MACHER (CHEWING-GUM) A BASE DE SUCRES, D' UNE TENEUR EN SACCHAROSE, Y COMPRIS LE SUCRE INTERVERTI,INFERIEURE A 60 %. CE PRODUIT EST CONDITIONNE DANS UN PAQUET DE 40 G CONTENANT 5 CHEWING-GUM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI