Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "0709510000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

070951000010Champignons et truffes6%
070951000080Champignons du genre Agaricus6%
FRBTIFR-BTI-2025-017590909210000

Graines de coriandre (Coriandrum sativum), non broyées, non pulvérisées, destinées à l'ensemencement, conditionnées pour la vente au détail en carton et en sac.

FRBTIFR-BTI-2025-017640909610000

Graines de fenouil (nom scientifique : Foeniculum Vulgare), non broyées, non pulvérisées, destinées à l'ensemencement, conditionnées pour la vente au détail en carton ou sac.

FRBTIFR-BTI-2021-045860909210000

Graines de coriandre (Coriandrum sativum), non broyées non pulvérisées, destinées à l'ensemencement.

FRBTIFR-BTI-2021-045950909610000

Graines de fenouil, non broyées non pulvérisées, destinées à l'ensemencement (Foeniculum Vulgare.).

FRBTIFR-BTI-2019-165400909210000

Graines de coriandre entières et séchées (de l’espèce Coriandrum sativum).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI