Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0709931000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

070993100080Courgettes6%
FR-RTC-2016-0065480709939000

Mélange de légumes frais lavés et coupés conditionnés dans un sachet.

FR-PRO-2009-0005370709901000

JEUNES POUSSES DE BETTERAVE DESTINEES A LA COMPOSITION D'UN MELANGE DE SALADE DE TYPE MESCLUN

FRBTIFR-BTI-2019-165660909310000

Graines de cumin (Cuminum cyminum) entières, non broyées, ni pulvérisées, destinées à la consommation humaine.

BEBTID.T.308.6500909310000

Graines de cumin entières, séchées, conditionnées pour la vente au détail en sachet plastique de 100 grammes. Le produit est destiné à la consommation humaine.

FR-RTC-2016-0065520709996000

Mélange de légumes frais lavés et coupés conditionnés dans un sachet.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI