Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0711400000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

071140000080Concombres et cornichons6%
FRBTIFR-RTC-2017-0060500711400000

Cornichons frais, osmosés dans une saumure vinaigrée destinée à leur conservation provisoire. Ces cornichons sont impropres à l'alimentation en l’état. Conditionnés en fûts.

FR-RTC-2015-0007130711400000

Cornichons frais en rondelles (3mm) conservés dans une solution de conservation temporaire (saumure vinaigrée) conditionnés dans des récipients de grande contenance (poche en plastique de 1000 litres insérée dans un carton ou un fût en plastique de 240l à 260l). Calibre : 60/80 fruits par kilo. Ces cornichons sont impropres à la consommation en l'état et sont destinés à subir des traitements ultérieurs afin de les rendre consommables.

FR-RTC-2015-0007140711400000

Cornichons frais entiers conservés dans une solution de conservation temporaire (saumure vinaigrée) conditionnés dans des récipients de grande contenance (poche en plastique de 1000 litres insérée dans un carton ou fût en plastique de 240l à 260l). Calibre : 150/300 fruits par kilo. Ces cornichons sont impropres à la consommation en l'état et sont destinés à subir des traitements ultérieurs afin de les rendre consommables.

FR-PRO-2011-0061810711400000

CORNICHONS, OSMOSES DANS UNE SAUMURE ACETIQUE DESTINEE A LEUR CONSERVATION PROVISOIRE. CES CORNICHONS, CONDITIONNES EN FUTS,SONT IMPROPRES A LA CONSOMMATION EN L'ETAT.

FR-PRO-2011-0013410711400000

CORNICHONS FRAIS, OSMOSÉS DANS UNE SAUMURE VINAIGREE DESTINEE A LEUR CONSERVATION PROVISOIRE. CES CORNICHONS SONT IMPROPRES A L'ALIMENTATION EN L'ETAT. LE PRODUIT EST CONDITIONNE EN FUTS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI