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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-071296307909899

Article d'économie domestique confectionné en matière textile tissée enduite (65 % coton, 35 % polyester), de type panier de rangement, de forme cylindrique, doté de deux poignées de levage, d'une hauteur de 39cm pour un diamètre de 31cm, se déclinant sous plusieurs modèles.

FRBTIFR-BTI-2025-071206111209000

Accessoire du vêtement, pour bébés, de type bavoir, confectionné sur la face avant en étoffe de bonneterie de coton et sur la surface arrière en bonneterie bouclée du genre éponge, constituée majoritairement de coton (80 % coton et 20 % polyester). Le bavoir se présente sous forme de bandana. L'article dispose d'une encolure arrondie munie d'un bouton pression. Celui-ci est conditionné par lot de 2 et se décline en plusieurs modèles. Dimensions : 27 x 19 cm

FRBTIFR-BTI-2025-071289503005590

Mobile musical pour bébé, destiné à être suspendu au-dessus d’un lit de bébé par une potence fixée au lit par une vis de fixation en plastique. Le mobile comporte les éléments suivants : - une prise de suspension munie d’un dispositif de fixation et d’une boîte à musique ; - une potence et des arceaux en matière plastique ; - des peluches rembourrées (se présentant sous différentes formes et coloris) sont suspendues par des fils aux extrémités des arceaux. La boîte à musique peut se remonter par une commande au dos du carillon et dispose d’un bouton « marche/arrêt » sur le coté.

FRBTIFR-BTI-2025-071279503009990

Jouet d’éveil pour bébé en forme de pot de fleur ou de nuage (selon les modèles), rembourré et constitué de diverses matières textiles. Le rembourrage est constitué à 100 % en polyester. Il comporte un grelot, un miroir, un hochet et un anneau de dentition. Il est muni d’un clip en matière plastique permettant d’accrocher le jouet. HOCHET, JOUET ; JOUET ; REMBOURRÉ, TEXTILE ; POUR BÉBÉS ; GRELOT ; POUR PETITS ENFANTS

FRBTIFR-BTI-2025-071219503004990

Jouet destiné à des bébés ou des enfants en bas âge. L'article se présente sous la forme d'un doudou mouchoir confectionné en matières textiles (polyester et coton). Selon le modèle, l'article comporte à son sommet la représentation de fruits ou de créatures non humaines (dénommés : jardinier, soleil, pomme). Le corps du produit n'est pas rembourré, il est constitué de plusieurs matières textiles.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI