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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-059530801190000

Noix de coco fraîche issue du cocotier de l’espèce cocos nucifera, découpée, congelée, se présentant sous la forme de cubes, destinée à l'alimentation humaine, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 200 g.

FRBTIFR-BTI-2022-045830801190000

Noix de coco fraîche présentée en morceaux, conditionnée pour la vente au détail en barquette de 200 g.

FRBTIFR-BTI-2017-082560804100030

Dattes séchées sous forme de pâte, en emballage de 5kg.

FR-RTC-2014-0052400804100030

Pâte de dattes, obtenue après séchage, dénoyautage, pasteurisation et broyage des fruits, destinée à la fabrication des produits des industries alimentaires, conditionnée en carton de 2 pains de 6 kg.

FR-RTC-2014-0052410804100030

Pâte de dattes, obtenue après séchage, dénoyautage, pasteurisation et broyage des fruits, destinée à la fabrication des produits des industries alimentaires, conditionnée en carton de 2 pains de 6 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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