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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-08144-019617000000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la gourde, la bouillotte fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08144-024014900000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la bouillotte, la bouteille fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-081426116102091

Paire de gants de protection à 5 doigts, confectionnés en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton), intégralement enduite, mais non stratifiée, de caoutchouc non alvéolaire (latex). Cette enduction est perceptible à l’œil nu. Le poids du gant est inférieur à 1500 g/m2. L’article existe en plusieurs tailles, et est conditionné à l’importation dans des sachets de 10 unités, eux-mêmes conditionnés dans des cartons de 100 unités. Ces gants sont destinés à des usages principalement industriels et agricoles. Longueur : 30 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-081436116102091

Paire de gants de protection à 5 doigts confectionné en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton), à surface extérieure intégralement enduite, mais non stratifiée, de caoutchouc non alvéolaire (latex). L’enduction est perceptible à l’œil nu. Le poids du gant est inférieur à 1500 g/m2. Longueur du gant : 30 cm. L’article existe en plusieurs modèles et en plusieurs tailles. Ce gant est destiné à des secteurs professionnels divers, tels le bâtiment, le secteur agricole et le secteur industriel. L’article est conditionné à l’importation dans des sachets de 12 unités, eux-même conditionnés dans des cartons de 144 unités.

FRBTIFR-BTI-2025-081406116920000

Paire de gants à cinq doigts, de type gants de protection contre la chaleur, destinés à un usage en manutention et travail du verre ou du métal, confectionnés en bonneterie bouclette de fibres naturelles (coton), non enduits ni stratifiés, dotés d'un bord côte tricoté. Le produit, disponible en taille unique, est conditionné en sachet.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI