Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0901220000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

090122000080décaféiné6%
FR-RTC-2013-1638620901220000

Café torréfié, décaféiné, se présentant sous forme de poudre.

FR-E4-2008-0029800901220000

MELANGE DE CAFES DECAFEINES SOLUBLES LYOPHILISES, CONDITIONNE EN GOBELETS PRE-DOSES (OPERCULES OU NON).

FRBTIFR-BTI-2024-029190909220000

Coriandre (Coriandrum sativum) en graines moulue sous forme d’une poudre de couleur brun jaunâtre, à la saveur agréable et chaleureuse, destinée à assaisonner les plats en cuisine.

FRBTIFR-BTI-2021-083310801220000

Noix du Brésil (Bertholletia Excelsa seed), sans coque, conditionnées sous vide en sachet de 5 à 20 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-048080901210000

Café torréfié moulu, non décaféiné, conditionné pour la vente au détail en sachet fraîcheur de 250 grammes.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI