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1 résultats pour "0905100000"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

090510000080non broyée ni pulvérisée6%
FRBTIFR-BTI-2018-007410905100000

Gousses de vanille de Madagascar.

FR-RTC-2013-1665450905100000

Gousses de vanille conditionnées en emballage sous vide de 500 g.

FR-PRO-2012-0047330905100000

GOUSSES DE VANILLE.

FRBTIFR-BTI-2025-006630902100000

Thé vert japonais moulu en poudre très fine dit thé matcha à consommer avec de l’eau chaude afin de réaliser une boisson riche en bienfaits et vertus, conditionné pour la vente au détail en 10 bâtonnets contenant chacun 1,5 g net au sein d’une boite pour un poids total de 15 g.

FRBTIFR-BTI-2025-006590902100000

Thé vert, non fermenté, destiné à la préparation de boissons chaudes, conditionné pour la vente au détail en boite contenant 10 sticks de 1,5 g soit un poids net de 15 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI