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1 résultats pour "0907000000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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090700000080Girofles (antofles, clous et griffes)6%
FRBTIFR-BTI-2022-056530907100000

Clous de girofle séchés remplissant une enveloppe en coton utilisée comme produit décoratif à mettre dans les placards afin d’apporter une odeur aux vêtements, conditionnés pour la vente au détail en pochon "senteur" en forme d'oiseau (environ 15,4 x 8,6 cm environ).

FR-RTC-2016-0044050907100000

Clous de girofle séchés, conditionnés pour la vente au détail en sachet.

FR-RTC-2016-0039950903000000

Maté conditionné pour la vente au détail en boîte métallique (poids net 45 gr).

FR-RTC-2016-0017580903000000

Feuilles séchées de yerba maté destinées à la vente en vrac ou conditionnées en boites.

FR-RTC-2015-0042210903000000

Feuilles de maté coupées séchées utilisées principalement à des fins alimentaires.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI