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2 résultats pour "0910911000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

091091100010autres6%
091091100080non broyés ni pulvérisés6%
FRBTIFR-BTI-2019-16525-010910911000

Coffret carton contenant une préparation de mélange d'épices, des types utilisés pour fabriquer une boisson, conditionnée pour la vente au détail dans une carafe avec bouchon en liège tête bois et 2 verres à gin. Ce RTC ne reprend que le classement de la préparation de mélange d'épices.

FRBTIFR-BTI-2019-133080910911000

Mélange d'épices coupées, destiné à la fabrication de boisson du type vin chaud, conditionné en sachets contenus dans un verre avec bouchon de liège.

FRBTIFR-BTI-2018-057440910911000

Mélange d'épices utilisé pour aromatiser une boisson, conditionné pour la vente au détail dans une carafe avec bouchon en liège tête bois.

FRBTIFR-BTI-2018-057450910911000

Mélange d'épices pour aromatiser des boissons, conditionné pour la vente au détail dans une carafe avec bouchon en liège tête bois.

FRBTIFR-BTI-2018-057460910911000

Mélange d'épices pour aromatiser une boisson, conditionné pour la vente au détail dans une carafe avec bouchon en liège tête bois.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI