Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

3 résultats pour "0910993100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

091099310010Thym6%
091099310020non broyé ni pulvérisé6%
091099310080Serpolet (Thymus serpyllum L.)6%
FRBTIFR-BTI-2026-048130910993900

Préparation alimentaire à base de thym principalement et d’eucalyptus et aromatisée au citron, destinée à la préparation de boissons chaudes de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en boite contenant 25 sachets en coton pour un poids de 37,5 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-000530910993900

Préparation alimentaire à base de thym principalement et d’eucalyptus et aromatisée au citron destinée à la préparation de boissons chaudes de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en contenant de 28 sachets en coton de 1,5 g chacun soit 42 g net.

FRBTIFR-BTI-2024-040470910999100

Autres épices, non broyées ni pulvérisées présentées sous forme de baies de nom vernaculaire tena adam (nom scientifique ruta chalepensis), destinées à un usage culinaire sucrée ou salé, conditionné pour la vente au détail en sacs de 30 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-078880910991000

Graines de fenugrec (cotylédons de la graine), broyées, présentées sous forme d'une poudre jaune à verte, destinées à être utilisées pour l'alimentation animale et conditionnées en sac de 25 kg

FRBTIFR-BTI-2023-075260910991000

Graines de fenugrec séchées (appelé methi en Inde), conditionnées en sachets sous différents formats.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI