Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0910993300"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

091099330080autre6%
FRBTIFR-BTI-2021-02287-070910993300

Coffret comprenant : * 7 mini fioles en verre contenant chacune une épice différente, fermées par un bouchon en liège * un set cocktail avec 1 doseur en inox, 1 mélangeur en inox et 1 shaker en inox * une livre avec 7 idées recettes Le produit est conditionné pour la vente au détail dans une boite carton. Ce RTC reprend uniquement la fiole de fleur de thym bio.

FRBTIFR-RTC-2017-0065200910993300

Thym (Thymus Vulgaris), séché et coupé, présenté en sachet d’infusion

FR-RTC-2017-0004850910993300

Thym non broyé ni pulvérisé sur poche en matière plastique destinée à recevoir des préparations alimentaires de viande pour transfert uniforme de l'aromate pendant la cuisson.

FR-RTC-2014-0032900910993300

Mélange reconstitué de thym (Thymus vulgaris) et laurier ( Laurus nobilis), composé de fragments végétaux agglomérés, aux vertus aromatisantes (caractéristiques olfactives et gustatives similaires à la matière de départ), présenté en feuilles compressées très fines (300 g/m2) de couleur beige, destiné à la fabrication d'emballages alimentaires, d'emballages pour cuisson. Le produit est obtenu par agglomération du résidu d'infusion de feuilles de laurier et de thym (addition de fibres de cellulose, ajout d'un agent de résistance humide et laminage de l'ensemble), puis imprégnation de la feuille ainsi obtenue avec le liquide d'infusion, suivie d'un séchage.

FR-RTC-2014-0032890910993300

Thym (Thymus vulgaris) reconstitué, composé de fragments végétaux agglomérés, aux vertus aromatisantes (caractéristiques olfactives et gustatives similaires à la matière de départ), présenté en feuilles compressées très fines (300 g/m2) de couleur beige, destiné à la fabrication de nouvelles formes d'emballages alimentaires et d'emballages pour cuisson. Le produit est obtenu par agglomération du résidu d'infusion de thym (addition de fibres de cellulose, ajout d'un agent de résistance humide et laminage de l'ensemble), puis imprégnation de la feuille ainsi obtenue avec le liquide d'infusion, suivie d'un séchage.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI